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Conseil municipal de Cavan

Séance du mercredi 8 avril 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 4 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 13, Personnel 1, Environnement 1, Social 1.

Élus et institutions13

Personnel1

Environnement1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.