Élus et institutions13
- 8 avril 2026Élus et institutionsFixation du nombre de conseillers déléguésLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des conseillers déléguésLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsCréation des commissions communalesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsCréation des commissions communales et désignation des membresLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsAttributions des indemnités de fonction dLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsAdoption du réglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsElection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au CVS de l'ehpadLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsElection des délégués au SDE22Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie secoursLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDesignation correspondant securité orutièreLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDesignation membres elu CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation correspondants auprès de la maison de santéLire la décision
Personnel1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1