Finances et budget19
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Attribution des subventions et participations diverses 2026 - Annule et remplace suite à une erreur matérielleLire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetAprès rectification de la délibération initiale erronée, cette version la remplace (oubli de transmission page n°2) - Versement d'une participation à Armoripark au titre de l'année 2026Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Résidence An Ti-skol" - Approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Résidence An Ti-skol" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFULire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFULire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFULire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Affectation définitive du résultat après approbation du CA 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Délibération portant approbation du CA 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CALire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - délibération portant approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" -Attribution des subventions et participations diversesLire la décision
- 22 juin 2026Finances et budgetVersement d'une participation du budget principal "Ville de Bégard" au budget annexe "Armoripark" au titre de l'année 2026Lire la décision
Élus et institutions5
- 22 juin 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 22 juin 2026Élus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 16-04-2026Lire la décision
- 22 juin 2026Élus et institutionsComposition et désignation des membres au sein des commissions municipales - Abroge et remplace la délibération n°2026/41 du 16/04/2026Lire la décision
- 22 juin 2026Élus et institutionsFormation des élus municipaux et détermination des crédits affectésLire la décision
- 22 juin 2026Élus et institutionsCaisse des écoles_délégations du comité au présidentLire la décision
Personnel4
- 22 juin 2026PersonnelDétermination des taux de promotion pour les avancements de gradeLire la décision
- 22 juin 2026PersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2026Lire la décision
- 22 juin 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité au service administratifLire la décision
- 22 juin 2026PersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité au service technique - Abroge et remplace la délibération n°2025/68 du 17/07/2025Lire la décision
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.