Élus et institutions9
- 5 juin 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation des PV des 06/02 et 20/03/2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsModification du nombre d'adjoints - suite au décès de M. [particulier]Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élus - Abroge la délibération n°2026/53 du 16/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsDélibération relative à la majoration des indemnités de fonction du maire et des adjoints - Abroge la délibération n°2026/54 du 16/04/2026Lire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsIntercommunalité - Commissions thématiques Désignation de 5 conseillers municipauxLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsIntercommunalité - CLECT - Désignation d'un représentantLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsCCID - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membresLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsTableau du conseil municipal au 05/06/2026 suite au décès de Monsieur [particulier], maire-adjoint survenu le 23-05-2026Lire la décision
Personnel2
- 5 juin 2026PersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité Armoripark - Abroge et remplace la délibération n°2026/13 du 06/02/2026Lire la décision
- 5 juin 2026PersonnelCST_Fixation du nombre de représentants et recueil des avis des représentants employeursLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.