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Conseil municipal de Bégard

Séance du jeudi 16 avril 2026

21 décisions publiées à cette date, dont 21 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 21 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 13, Personnel 3, Environnement 2, Voirie et travaux 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions13

Personnel3

Environnement2

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.