Urbanisme et foncier1
Élus et institutions13
- 16 avril 2026Élus et institutionsAprès rectification de la délibération initiale erronée, cette version la remplace - OMS Désignation des membresLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsComposition et désignation des membres au sein des commissions municipalesLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsElection des représentants de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsComposition du comité d'administration de la caisse des écolesLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsElection des représentants élus au sein du comité d'administration de la caisse des écolesLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres élus au sein de l'OMSLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsGPA Proposition de désignation de délégués au SMEJLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants élus au sein du CA du collège F. [nom]Lire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDésignation des délégués du SDE22Lire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsMJC - Désignation d'un représentant suppléantLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 16 avril 2026Élus et institutionsDélibération relative à la majoration des indemnités de fonction du maire et des adjointsLire la décision
Personnel3
Environnement2
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.