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Conseil municipal de Bégard

Séance du jeudi 27 novembre 2025

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Personnel 6, Finances et budget 3, Voirie et travaux 2, Subventions et associations 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier2

Personnel6

Finances et budget3

Voirie et travaux2

Subventions et associations1

Écoles et jeunesse1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.