Urbanisme et foncier2
Personnel6
- 27 novembre 2025PersonnelMise à jour des conditions d'attribution du régime indemnitaire du fait des absencesLire la décision
- 27 novembre 2025PersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 01/01/2026Lire la décision
- 27 novembre 2025PersonnelMise à jour des conditions d'attribution du régime indemnitaire du fait des absences pour les agents relevant de la filière police municipaleLire la décision
- 27 novembre 2025PersonnelAdhésion à la convention de protection sociale complémentaire_Volet SantéLire la décision
- 27 novembre 2025PersonnelRecensement de la population en 2026_Création d'emplois temporaires d'agents recenseurs (vacataires)Lire la décision
- 27 novembre 2025PersonnelEngagement dans la démarche DEN.BZH_Autorisation de signature de la convention partenarialeLire la décision
Finances et budget3
- 27 novembre 2025Finances et budgetDélibération relative à la mise en place de l'indemnité de maniements de fondsLire la décision
- 27 novembre 2025Finances et budgetFongibilité des crédtis_Budgets M57 au titre de l'exercice 2025Lire la décision
- 27 novembre 2025Finances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
Voirie et travaux2
- 27 novembre 2025Voirie et travauxSignature d'une convention d'occupation du DP avec le Département dans le cadre de travaux de sécurisation à TrézélanLire la décision
- 27 novembre 2025Voirie et travauxSignature d'une convention d'occupation du DP avec le Département dans le cadre de travaux de sécurisation à Hent Ti GlasLire la décision
Subventions et associations1
Écoles et jeunesse1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.