Élus et institutions4
- 18 juin 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 mai 2026Lire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsPropos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseilLire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création d'une commission communale pour l'accessibilité (CCA) et détermination de sa compositionLire la décision
- 18 juin 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission marchés à procédure adaptée (CMAPA)Lire la décision
Tarifs3
Personnel3
- 18 juin 2026PersonnelRessources humaines - Modification temporaire des modalités de remboursements des frais d'hébergement dans le cadre des formations CNFPTLire la décision
- 18 juin 2026PersonnelRessources humaines - Adhésion et conventions de mises à disposition de personnels par le groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification anime sports et loisirs (GEIQ-ASL)Lire la décision
- 18 juin 2026PersonnelRessources humaines - Vu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026Lire la décision
Finances et budget2
- 18 juin 2026Finances et budgetAffaires financières - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes, présentation des actions correctives entreprises par la collectivitéLire la décision
- 18 juin 2026Finances et budgetAdministration générale - Dotation 2026 du concours des maisons fleuriesLire la décision
Subventions et associations2
Commande publique2
- 18 juin 2026Commande publiqueÉducation - Rénovation de l'école Jules Verne Attribution du marché de travauxLire la décision
- 18 juin 2026Commande publiqueAdministration générale - Convention de groupement de commandes pour les prestations de services d'assurances - adhésion au groupement de commandesLire la décision
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.