Élus et institutions11
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de commissions thématiques municipales et désignation de leurs membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de la commission d'appel d'offres (CAO) et élection de ses membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de la commission marchés à procédure adaptée (CMAPA) et désignation de ses membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et modalités d'élection de ses membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)Lire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Création de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et désignation de ses membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Fixation du nombre de membres et élection des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Désignation des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Délégations de pouvoir du conseil municipal au maireLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Indemnités de fonction des élus municipauxLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsInstallation du conseil municipal - Dotation des élus municipaux en matériel informatique et téléphonieLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.