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Conseil communautaire de CA Fougères Agglomération

Séance du lundi 1 juin 2026

5 décisions publiées à cette date, dont 3 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 5 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 1, Élus et institutions 1, Environnement 1, Culture et sport 1, Social 1.

Finances et budget1

Élus et institutions1

Environnement1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.