Élus et institutions14
- 23 avril 2026Élus et institutionsElection du Président SBAA-modification du président de séanceLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsProces verbal CA 12-02-2026Lire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsElection du Président de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsComposition du Bureau de Saint-Brieuc Armor Agglomération Détermination du nombre de Vice-PrésidentsLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsElection des Vice-Président(e)s de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsDélégation d'attributions au BureauLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsCommission d'Appel d'Offres (CAO) : Election des membresLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsSyndicat Mixte de l'Aéroport- Désignation des déléguésLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsSyndicat mixte de la Baie de Saint-Brieuc Désignation des déléguésLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsSyndicat Mixte de rattachement d'Organismes Publics de l'Habitat (TAH)-Désignation des déléguésLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction des élus communautairesLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsCollaborateurs et moyens matériels affectés aux groupes politiquesLire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsProcès verbal du conseil du 12 février 2026Lire la décision
Personnel2
- 23 avril 2026PersonnelCréation de postes de conseillers(ères) communautaires délégué(e)s'et de postes de conseillers(ères) communautaires missionné(e)s. Élection des conseillers(ères) communautaires délégué(e)sLire la décision
- 23 avril 2026PersonnelEmplois de collaborateurs de cabinetLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.