Élus et institutions10
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 071 Designation des representants de DA au sein des organismesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 072 Designation representants de DA au sein de la SPL DinanLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 073 Designation des representants de DA au sein du Comite de ProgrammationLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 074 Designation des representants au sein des instantces sans personnalité moraleLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 075 Designations des representants au sein d instances internesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 076 Designations representants de DA au sein de la CCES et PLPDMALire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 077 Designations representants de DA au sein de la CLELire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 078 Designations des representants de DA au sein des syndicats mixtes ouvertsLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 079 Composition CLSPRLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDelegation des pierres Parc prive Programme Territorial ApprobationLire la décision
Tarifs3
Finances et budget1
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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