Urbanisme et foncier1
Finances et budget8
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget commune - souscription d'un empruntLire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetRectificative de la délibération n° 2025/12/01/04Lire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget commune - autorisation dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026Lire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget commune - remboursement de frais à la paroisseLire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget commune - correction comptable sur exercices antérieursLire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget commune - décision modificative n° 2Lire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget Courtil d'Ahier 2 - décision modificative n°2Lire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetBudget Lotissement du Stade - décision modificative n°1Lire la décision
Environnement3
- 1 décembre 2025EnvironnementBudget assainissement - clôture du budget au 31.12.2025 - réintégrationLire la décision
- 1 décembre 2025EnvironnementBudget assainissement - prolongation du contrat avec Veolia du 1er janvier au 28 février 2026Lire la décision
- 1 décembre 2025EnvironnementBudget assainissement correction comptable sur exercices antérieursLire la décision
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.