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Conseil municipal de Val d'Oust

Séance du mardi 29 septembre 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Personnel 6, Finances et budget 4, Élus et institutions 3, Commande publique 1, Autres thèmes 2.

Personnel6

Finances et budget4

Élus et institutions3

Autres2

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.