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Conseil municipal de Val d'Oust

Séance du mardi 30 juin 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 7, Finances et budget 3, Subventions et associations 2, Personnel 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions7

Finances et budget3

Subventions et associations2

Personnel1

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.