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Conseil municipal de Évellys

Séance du vendredi 6 novembre 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Voirie et travaux 3, Élus et institutions 2, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier1

Voirie et travaux3

Élus et institutions2

Subventions et associations1

Tarifs1

Personnel1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.