Urbanisme et foncier1
Voirie et travaux3
- 6 novembre 2026Voirie et travauxPassation d'une convention pour l'entretien des bouches et poteaux incendie avec la SAURLire la décision
- 6 novembre 2026Voirie et travauxParticipation aux frais de voirie avec la commune de RéguinyLire la décision
- 6 novembre 2026Voirie et travauxPassation d'une convention pour l'entretien des bouches et poteaux incendieLire la décision
Élus et institutions2
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.