Urbanisme et foncier2
Écoles et jeunesse8
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseAcquisition de matériel informatique pour les écoles publiques 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseFinancement des dépenses extrascolaires pour les écoles privées 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation dépenses fonctionnement écoles privées sous contrat asso 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseRefacturation des achats réalisés par la psychologue scolaireLire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseAcquisition de mobilier et matériel pédagogique pour les écoles publique 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseAide allouée aux écoles publiques 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseCritères de sélection des enfants retenus en séjours vacances au 1er juilletLire la décision
- 10 juin 2026Écoles et jeunesseFinancement du BAFA de Mme [particulier] animatrice au service éducationLire la décision
Tarifs4
- 10 juin 2026TarifsModification des tarifs pour les accueils périscolaires et extrascolairesLire la décision
- 10 juin 2026TarifsTarification stage poterieLire la décision
- 10 juin 2026TarifsModification des tarifs des sallesLire la décision
- 10 juin 2026TarifsProposition de règles de tarification saison 2026 2027Lire la décision
Personnel4
Environnement3
Culture et sport3
- 10 juin 2026Culture et sportApprobation d'une convention mise à dispo du mur d'escalade de la salle Michel RebouxLire la décision
- 10 juin 2026Culture et sportBudget saison culturelle Mosaïque 2026 2027Lire la décision
- 10 juin 2026Culture et sportMoyens de paiement billetterie MosaïqueLire la décision
Voirie et travaux2
Autres2
Subventions et associations1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.