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808 décisions
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- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiBilan de la concertation de la procédure de modification de droit commun n°3 u Plan local d'urbanismeLire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiConvention relative à la modification de droit commun n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026 · QuévenPLU / PLUiConvention relative à la révision allégée n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026 · SénéPLU / PLUiPlu modification 1Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagnePLU / PLUiDemande derogation aux regles du PLU_PC0351842600031Lire la décision
- 1 octobre 2026 · NévezPLU / PLUiUrbanisme-modification simplifiée N°3 du PLU-bilan de la concertationLire la décision
- 1 octobre 2026 · CarantecPLU / PLUiLevée de l'emplacement réservé n°6 du PLUi, sis Rue PasteurLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPLU / PLUiModification n°3 du PLU de CARHAIX-PLOUGUER à une évaluation environnementaleLire la décision
- 30 septembre 2026 · MontertelotPLU / PLUiPrescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertationLire la décision
- 30 septembre 2026 · Saint-DivyPLU / PLUiModification n°3 du PLUiLire la décision
- 30 septembre 2026 · PlérinPLU / PLUiPLUi. Modification simplifiée n°1Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Hôpital-CamfroutPLU / PLUiModification du PLUi - AvisLire la décision
- 29 septembre 2026 · PlérinPLU / PLUiAvenue Général de Gaulle Mise en concordance avec PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · ArzonPLU / PLUiRévision du Plan Local d'Urbanisme d'Arzon Débat portant sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)Voir la décision
- 28 septembre 2026 · DamganPLU / PLUiRetrait délibération 2026-84 modification PLU bisLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicPLU / PLUiAvis de la Commune sur la modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-TrimoëlPLU / PLUiApprobation carte communaleLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPLU / PLUiRemarques et demandes de précisions et d'adaptation relatives à la modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · YffiniacPLU / PLUiAvis de modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · DamganPLU / PLUiRetrait délibération 2026-84 modification PLULire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Brocéliande CommunautéPLU / PLUiPLUI Prescription RevisionLire la décision
- 28 septembre 2026 · PleuvenPLU / PLUiMission Amo révision générale du PLULire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimePLU / PLUiRévision allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (CCPCAM) : Arrêt et bilan de la concertationLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimePLU / PLUiAbrogation de la délibération du Conseil communautaire du 25 mars 2024 relative à la prescription de la révision allégée n°2 du Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat de la CCPCAMLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicPLU / PLUiPositionnement de la commune de Pordic sur l'évolution de son territoire et demande d'ouverture d'un dialogue avec Saint-Brieuc Armor Agglomération sur l'application du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · VannesPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme -PLU- - Création de périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscritsVoir la décision
- 25 septembre 2026 · CaudanPLU / PLUiModification 6 PLU - Modalités concertation Kerpont EstLire la décision
- 25 septembre 2026 · CaudanPLU / PLUiModification 6 PLU - Ouverture urbanisation Kerpont EstLire la décision
- 25 septembre 2026 · CC Auray Quiberon Terre AtlantiquePLU / PLUiZonage assainissement collectif St-Philibert-ApprobationLire la décision
- 25 septembre 2026 · CC Auray Quiberon Terre AtlantiquePLU / PLUiZonage assainissement collectif Plouharnel-ApprobationLire la décision