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4 082 décisions
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- 17 novembre 2026 · RospordenEnvironnementSyndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistere - convention financière bourg de KernevelVoir la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneEnvironnementAssainissement non collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · CaroEnvironnementIndemnisation des piégeurs de ragondins et de rats musquésLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-PhilibertEnvironnementRapport annuel Morbihan énergiesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-PhilibertEnvironnementRQPS eau et assainissementLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-PhilibertEnvironnementRQPS gestion des déchetsLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementProlongation de la mise à disposition d'un chargé de mission Réserve Naturelle RégionaleLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementModification du règlement de service de l'assainissement non collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRedevance pour performance « des systèmes d'assainissement collectif »Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenEnvironnementRedevance « consommation d'eau potable » et redevance pour performance « des réseaux d'eau potable » pour l'année 2027Lire la décision
- 17 novembre 2026 · QuéménévenEnvironnementParticipation à la SAS pour le portage de projets d'énergies renouvelablesLire la décision
- 17 novembre 2026 · DomalainEnvironnementRefacturation de la destruction d'un nid de frelonsLire la décision
- 17 novembre 2026 · BerricEnvironnementACCA : subvention piégeursLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéEnvironnementSignature convention d'AMO avec Enrrg'IV pour l'accompagnement sur l'étude faisabilité méthanisationLire la décision
- 17 novembre 2026 · LanrivainEnvironnementAvis sur autorisation environnementale parc éolien Roz BrasLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-GoazecEnvironnementConvention d'adhésion au conseil en énergie partageLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-GillesEnvironnementCollectivité Eau du Bassin Rennais - Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2025Lire la décision
- 17 novembre 2026 · LangoëlanEnvironnementRedevance performance assainissementLire la décision
- 17 novembre 2026 · PlévinEnvironnementProjet éolien à l'étude à Kerleït/Gartulan/PenoënLire la décision
- 17 novembre 2026 · Miniac-sous-BécherelEnvironnementAdhésion à l'ALEC du Pays de Rennes et au service de Conseil en Energie PartagéLire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-AvéEnvironnementProjet de construction d'une nouvelle unité de production d'eau potable à Theix Noyalo - AvisLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulEnvironnementEspaces verts1Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulEnvironnementRapports PADD eau potable assainissement et déchetsLire la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierEnvironnementRPQS 2025 assainissement collectif Le ChâtellierVoir la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 SPANC Couesnon M [particulier]Voir la décision
- 16 novembre 2026 · CornilléEnvironnementAvis du conseil municipal sur la révision du plan de prévention du risque d'inondation (Ppri) vilaine amontLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseEnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectifLire la décision
- 16 novembre 2026 · MelesseEnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif du Sia des eaux usées de la Flume et [nom] petit boisLire la décision
- 16 novembre 2026 · Pleine-FougèresEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) si LandalLire la décision
- 16 novembre 2026 · Pleine-FougèresEnvironnementCommunauté de commune PDBMSM déchetsLire la décision