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159 décisions
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- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsConstitution commissions thématiquesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsConstitution commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsConstitution commission accessibilitéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsRèglement intérieur des instances de RMComLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéVoirie et travauxRenouvellement de contrat de projet conseiller numériqueLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéPersonnelRecours à l'apprentissageLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéPersonnelCréation de postes permanentsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budget2026_131 mut contrat SVPLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsMandat spécial prise en charge des fraisLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budget2026_129 fin cotisation 2026 5Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetVersement fonds de concours communes Langoëlan RoudouallecLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetFinances locales — Décisions budgétairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéEnvironnementTeom exonération au titre de L"année 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetCinéma Guemene demande de subvention exceptionnelleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéAutresAmgt Urba déclaration préalable clôturesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéAutresAmgt Urba instauration permis de démolirLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéSocialAmgt habitat Dosiier Subvnetion commune au titre action N°2 PLHLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsBis VI commissions thématiques règles de compositionLire la décision
- 13 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéEnvironnementDéchets rapport annuel 2025Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetRégularisation des financements Rer prives pour 2026 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéSocialAmgt convention ailes développement solutions habitat temporaireLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsMotion CNFPTLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéPersonnelRecrutement services civiques Herminez zéro déchetLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutions2026_115 AG contrat SVPLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéEnvironnementTeem Luttre contre le frelon asiatiqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budget2026_113 fin cotisation 2026 4Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéSubventions et associationsConvention subvention la grande boutiqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Roi Morvan CommunautéÉlus et institutionsCompétence assainissement collectif gouvernanceLire la décision