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141 décisions
- 19 novembre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanSocialPrésentation du contrat local de santéLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanSocialRéforme des services autonomies à domicileLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanPersonnelConvention de mise à disposition du personnel du CIASLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDélibération approbation du procès verbal de la réunion du 26 mai 2026Lire la décision
- 23 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsConvention SESSADLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanTarifsRéduction de tarif de location du village RemoulinLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDésignation des représentants aux comités de pilotage des sites Natura 2000Lire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanVoirie et travauxExtension du prêt de gobelets réutilisables aux particuliersLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsConvention Destination TourismeLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanFinances et budgetAdmission en non-valeur et créances éteintesLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanVoirie et travauxPrincipe de création d'un comité des partenaires de la mobilitéLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsApprobation du conseil du 9 juillet 2026Lire la décision
- 29 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanEnvironnementRapport Prix Qualité du service public d'assainissement non collectif 2025Lire la décision
- 29 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanEnvironnementRapport Prix Qualité du service public d'élimination des déchets 2025Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanVente de terrainExtension Porzo vente parcelle Société SAVIVente par la commune117 540 €60 € / m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanTarifsTarifs location village de Remoulin pour 2028Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDélibération approbation du conseil du 9 juin 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanFinances et budgetReversement attribution communesLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanAutresExtension Porzo vente parcelle comité départemental du BasketLire la décision
- 9 juillet 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanFinances et budgetRéalisation d'un empruntLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil communautaireLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDésignation des délégués AMORCELire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanEnvironnementPrestation de lavage des points d'apport volontaireLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsReprésentant au conseil d'administration de la Mission LocaleLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsReprésentant au conseil d'administration dALOENLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDésignation des représentants de la Commission Mer et Littoral du Pays de LorientLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanÉlus et institutionsDésignation des représentants au comité de programmation LEADERLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanSocialProjet Cafés parents - Convention intercommunale 2025-2026Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanSocialConvention de partenariat - Thèse santé environnement « ECOHR-SE »Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Blavet Bellevue OcéanCulture et sportModification du règlement intérieur de la salle des sports de BellevueLire la décision