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318 décisions
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéSubventions et associationsDon de jour de reposLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéÉlus et institutionsPrésentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégationsLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéAutresConvention de refacturation Commune de MecéLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéEnvironnementSignature convention d'AMO avec Enrrg'IV pour l'accompagnement sur l'étude faisabilité méthanisationLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéCommande publiqueAvenant n°5 Marché 2024-0033 Programme canalisations fuyardes - Augmentation de montantLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéAutresConvention Liffré-Cormier Communauté - Liffré Saint-Aubin-du-Cormier - Rennes 2 - Master M'OUILire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéTarifsTarifs redevance SPANCLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéVoirie et travauxCalcul de la PFAC dans le cadre d'extension de réseauLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéSubventions et associationsRenouvellement de la convention de partenariat avec Créha Ouest (fichier de demande locative sociale)Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPersonnelDispositif dérogatoire de détachement pour les agents bénéficiaires d'une RQTHLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéCommande publiqueAvenant n°1 du lot 10 du marché 2023-0060- Validation de la modification des prestationsLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéÉlus et institutionsModification de la délibération des Délégations du Conseil Communautaire vers le PrésidentLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéCommande publiqueAvenant n°1 du lot 1 du marché 2024-0019 - Validation de la modification des prestationsLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéÉlus et institutionsModification de la délibération des Délégations du Conseil Communautaire vers le Bureau CommunautaireLire la décision
- 3 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéSubventions et associationsAttribution de subvention PASS Accompagnement AgricoleVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéFinances et budgetVersement de la participation annuelle au groupement d'intérêt public AGV35Lire la décision
- 2 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéFinances et budgetVirement de crédits n°1 Section de fonctionnement du Budget principalLire la décision
- 2 novembre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéFinances et budgetVirement de crédits n°1 Section d'investissement du Budget principalLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéSubventions et associationsAttribution de subventions PASS Commerce et Artisanat _ Entreprises : SARL Why Nat, Les Dessous d'AngéliqueLire la décision
- 8 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéÉcoles et jeunesseModification de lacte constitutif de la régie d'avances espaces jeunesLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéCommande publiqueAttribution au marché n° 2026-0013 relatif à l'inventaire des zones humides sur la commune de Livré-sur-Changeon et GosnéLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPLU / PLUiApprobation de la modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La BouëxièreLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPLU / PLUiRévision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementaleLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPLU / PLUiModification n°3 du PLU de Liffré : Délibération complémentaire relative à la conditionnalité de l'ouverture à l'urbanisation du secteur A4 « Le PENLOUP secteur Nord »Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPLU / PLUiRévision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Bilan de la concertation et arrêt du projetLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéEnvironnementConvention type portant offre de concours pour le financement d'extensions du réseau d'eau potableLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéPersonnelModification du tableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéÉlus et institutionsModification du règlement intérieur ApprobationLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéAutresApprobation du bilan de la mise à disposition du public Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La BouëxièreLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Liffré-Cormier CommunautéSocialParticipation annuelle au poste d'Intervenant Social en Gendarmerie et proposition de prolongation d'une année de la convention triennaleLire la décision