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326 décisions
- 19 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseAutresHôtel d'entreprises de Mespaol - évolution modalités de facturation des parties communesLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseFinances et budgetDispositif "Ti coup dpouce" - soutien à l'accession à la propriété - prêt à taux 0% localLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsComité des partenaires des mobilités - renouvellement de sa compositionLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementPlan climat air énergie territorial (PCAET) - mise à jour et déclaration d'intentionLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsAssociation Le rucher pédagogique du Pays d'Iroise (REPPI) - représentantLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsCommissions thématiques - modification de leur compositionLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseCommande publiqueConvention service commun ADS avec les communes - avenant n°1Lire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil du 16 septembre 2026Lire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsDécisions du Président et du Bureau communautaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil communautaire - modificationLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseSocialConvention Comité des oeuvres Sociales ([nom]) - avenant n°2Lire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsListe des marchés publics attribués depuis la dernière séance du conseil communautaireLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsConseil de développement - renouvellement de sa compositionLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementPlan intercommunal de sauvegarde (PICS) - modification - service déchetsLire la décision
- 14 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementÉvolution de la REOM applicable aux résidences secondaires préparation budgétaire 2027Lire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseCulture et sportAide communautaire - Saint Renan - prolongation effacement de réseau rue du stadeLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseVoirie et travauxTravaux de rénovation de la stèle [nom] - pointe Saint-MathieuLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementAssainissement collectif Brélès Convention d'occupation temporaire avec le Département du Finistère pour l'implantation du poste de relevage de Prat RouzLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseFinances et budgetDemande de subvention - accord de territoire SAGE BAS L'EON 2026-2028Lire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseFinances et budgetDemande de subvention - fonds vert PCAETLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseCulture et sportConvention d'utilisation des locaux du centre nautique de Portsall entre Pays d'Iroise Communauté et la commune de PloudalmézeauLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseSubventions et associationsAide communautaire - Saint Renan - soutien aux opérations complexes de renouvellement urbain - opération "Ilot de la Place Cheminant" - prolongationLire la décision
- 7 octobre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du bureau du 9 septembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementApprobation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2025 (RPQS)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC du Pays d'IroiseÉlus et institutionsRapport d'activité 2025Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroisePLU / PLUiModification n°5 du PLU du Conquet - non-réalisation d'une évaluation environnementaleLire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroisePLU / PLUiModification simplifiée n°2 du PLU du ConquetLire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroiseVente de terrainCession de l'immeuble SNSM- Portsall92 m²Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementApprobation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2025 (RPQS)Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CC du Pays d'IroiseEnvironnementSécurisation de l'alimentation en eau potable des secteurs de Ploudalmezeau et Lampaul-Ploudalmezeau Poursuite des études relatives à la remise en service du captage de Feunteun Ar PellLire la décision