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73 décisions
- 28 septembre 2026 · TaupontÉcoles et jeunesseRevalidation du projet Argent de PocheLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontFinances et budgetDemande de subvention pour le PSTLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontÉcoles et jeunesseModifications du règlement intérieur des services périscolairesLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontFinances et budgetVote sur les attributions de Compensation Ploërmel CommunautéLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontFinances et budgetDécision modificative N°2Lire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontPersonnelConventions avec le CDG56Lire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontFinances et budgetVote sur la garantie pour un contrat de prêt de MORBIHAN HABITATLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontTarifsVote d''un tarif ponctuel pour la location du presbytèreLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontSubventions et associationsSubvention exceptionnelle pour l'association des AJTLire la décision
- 28 septembre 2026 · TaupontFinances et budgetVote du maintien et instauration de la taxe sur la vacance des logements d'habitationLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontTarifsClarification du vote des tarifs pour les associations et prêt remorque-ganivellesLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontTarifsVote des tarifs des baux pour la maison médicaleLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontPersonnelRévision du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour le PEDTLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontSubventions et associationsSubvention 2026 pour le Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontÉlus et institutionsDu règlement intérieur du conseil MunicipalLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au MaireLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontAutresConvention avec les loupiots du lacLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontAutresSuppression de la délibération D 15-2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontTarifsVote des tarifs pour le transport scolaireLire la décision
- 16 juin 2026 · TaupontÉlus et institutionsDésignation du membre représentant de la CLECTLire la décision
- 28 avril 2026 · TaupontFinances et budgetVote du BUDGET PRIMITIF 2026 Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 avril 2026 · TaupontFinances et budgetAffectation du résultat- Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 avril 2026 · TaupontFinances et budgetAdoption du Compte financier unique (CFU) 2025- CCASLire la décision
- 28 avril 2026 · TaupontÉlus et institutionsConstitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026 · TaupontFinances et budgetVote du BUDGET PRIMITIF 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · TaupontPersonnelAutorisation de recrutement d'agents non titulairesLire la décision
- 27 avril 2026 · TaupontÉlus et institutionsDésignations des représentants et délégués de la commune au sein des organismes et instances ainsi que d'antennes extérieuresLire la décision
- 27 avril 2026 · TaupontÉlus et institutionsElections des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026 · TaupontSubventions et associationsVote du montant des subventions aux associationsLire la décision