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- 26 octobre 2026 · SéglienPersonnelPrévoyance adhésion contrat CDG56Lire la décision
- 26 octobre 2026 · SéglienFinances et budgetBudget 72304 Lotissement PresbytèreLire la décision
- 16 septembre 2026 · SéglienEnvironnementRenouvellement parc éolien signaturesLire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienEnvironnementProjet renouvellement du Parc éolien signaturesLire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienFinances et budgetIntauration Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienTarifsLoyer mensuel au 7 rue du MurioLire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienAutresAttribution numéro parcelle AB94Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienAutresReconduction petites déjeunrs 2026/2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienAutresServitude de réseau au profie d'ENEDISLire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienEnvironnementAvis projet panneaux photovoltaïques au solLire la décision
- 14 septembre 2026 · SéglienPersonnelAdhésion à la convention ARE avec CDG56Lire la décision
- 22 juin 2026 · SéglienÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le CMLire la décision
- 22 juin 2026 · SéglienFinances et budgetIndemnités déplacement référent FDGDONLire la décision
- 22 juin 2026 · SéglienÉlus et institutionsFDDON Désignation d'un représentantLire la décision
- 22 juin 2026 · SéglienPersonnelAdhésion contrat groupe CDG risque statutaireLire la décision
- 22 juin 2026 · SéglienVoirie et travauxVoirie 2026 demande PSTLire la décision
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- 22 juin 2026 · SéglienTarifsTarification cantine garderie au 01-09-2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseLire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienTarifsTarification transport scolaire 2026-2027Lire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienCulture et sportFixation du lloyer logement au 5 Place de l'EgliseLire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienTarifsRévision des loyers communauax au 01-07-2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienTarifsTarifs salle multifonctions au 01-01-2027Lire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienTarifsTarifs salle polyvalente au 01-01-2027Lire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienÉlus et institutionsMise en place commission de contrôleLire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) Désignation des membresLire la décision
- 11 mai 2026 · SéglienÉlus et institutionsCCAF Désignation propriétaires des biens fonciers NBLire la décision