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62 décisions
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉcoles et jeunesseAcquisition de brasseurs d'air pour le service périscolaireLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélégations données au maire par le Conseil municipalLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustSubventions et associationsAide en faveur des communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustCulture et sportTravaux de réparation des cloches de l'église devis [nom]Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDésignation élus référents Plan Climat Air Énergie TerritorialLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustVoirie et travauxTravaux de voirie PATA année 2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustVoirie et travauxTravaux de voirie village les Bruyères fonds de concours Redon AgglomérationLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustTarifsTarifs communaux à compter du 1 octobre 2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustCommande publiqueAcquisition d'une licence 4 à une vente aux enchèresLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉcoles et jeunesseInterventions musicales en milieu scolaire 2026-2027Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsNomination du référent Mission localeLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsNomination d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustFinances et budgetProposition de membres pour la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustCommande publiqueAvenant numéro 2 contrat maîtrise d'uvre boulangerie logementsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustSubventions et associationsVote de subventionsLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsTravaux de voirie délégation de pouvoir au maireLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustTarifsTarifs communaux au 1 septembre 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustFinances et budgetVote Compte financier unique (CFU) 2025 communeLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsAdoption du procès verbal du Conseil municipal du 28 avril 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustFinances et budgetDélibération demande subvention PDIPR 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélibération désignation correspondant défenseLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustSocialDélibération participation Fonds solidarité logementLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustCommande publiqueDélibération adhésion à BRUDEDLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustFinances et budgetDelibération vote taux fiscalité directe locale 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélibération adoption procès verbal conseil municipal 9 avril 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélibération commissions municipales facultativesLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélibération représentants à Eau du MorbihanLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-Vincent-sur-OustÉlus et institutionsDélibération représentants au SMAGSNBVOLire la décision