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38 décisions
- 28 septembre 2026 · Saint-LéryVoirie et travauxSortie de convention pour entretien du giratoire des Pierres BlanchesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDesignation élus relais Mission localeLire la décision
- 22 juin 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDésignation du Correspondant DéfenseLire la décision
- 22 juin 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDésignation membres du CLECT Ploermel CommunautéLire la décision
- 22 juin 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsModification délégation du conseil au maire paragraphe 26Lire la décision
- 22 juin 2026 · Saint-LéryFinances et budgetInstaurant la taxe sur la vacance des locaux d'habitation TVLHLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDésignation membres Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LérySocialAssujettissement TVA pour Opé Logements Sociaux Puits BotrelLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Reversement subvention au RCPMLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LérySubventions et associationsSubventions aux écoles et associationsLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryFinances et budgetVersement indemnité gardiennageLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryFinances et budgetVote Budget 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryFinances et budgetVote Taux IDLLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryFinances et budgetApprobation Compte financier unique (CFU)Lire la décision
- 20 avril 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsNomination commissaires Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsCréation commissions internesLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDésignation élu référent sécurité routièreLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsNomination membres commission controle liste électoraleLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryCommande publiqueNomination membres Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDésignation délégué SIAEPLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsElection Délégués Morbihan EnergieLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsNomination délégués communautairesLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsDélégations du maireLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsVersement des indemnités de fontion AdjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryFinances et budgetVersement des indemnités de fontion MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryPersonnelCréation postes d'adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · Saint-LéryÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-LéryPersonnelAnnule et remplace pour erreur matérielle la délibération n°20260320-5 précédemment envoyéeLire la décision