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65 décisions
- 5 novembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsFINANCES : mandat spécial pour le déplacement au congrès des maireLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieEnvironnementVOIRIE : autorisation d'engagement Morbihan énergies- rue du moulinLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINTERCO : Projet de pacte de gouvernance de RALire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Exercice des mandats locauxLire la décision
- 5 novembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Présentation rapport d'activité 2025 de RALire la décision
- 9 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieCommande publiqueMARCHES PUBLICS : Avenant n° 2 pour travaux complémentaires- marche 2021-2100003 lot 1Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉcoles et jeunesseFINANCES/INTERCO : Convention transports scolaires vers les piscinesLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoteriePersonnelRH : cet C.[nom]Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINSTITUTIONS ET [particulier] : Actualisation de la composition des commissions et groupes de travailLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉcoles et jeunesseFINANCES/JEUNESSE : Dispositif Argent de pocheLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINSTITUTIONS ET [particulier] : Actualisation des élus désignés membres au conseil d'administration du CCASLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetFINANCES : Admission en non valeur de créancesLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetFINANCES : rectificatif d'une erreur matérielle dans les états I-C1 du CA 2025 et du BP 2026Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINSTITUTIONS ET [particulier] : Indemnités d'élusLire la décision
- 8 octobre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsINSTITUTIONS ET [particulier] : Actualisation du tableau du CMLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetFISCALITE - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetFinances : formation ARICLire la décision
- 10 septembre 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsMandat locaux : VMALire la décision
- 15 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetInterco : dumistes 2026-27Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoterieVoirie et travauxInterco : convention cartable numériqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsVie exécutive : designation représentant CODEVLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsVoeux : C.régional : CNFPTLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoteriePersonnelRH : modification du tableau des emplois permanentsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Jean-la-PoteriePersonnelRH : réorganisation du service adminitratifLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-Jean-la-PoterieZAC et aménagementPATRIMOINE : principe d'aménagement de l'ancienne garderieLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-Jean-la-PoterieTarifsFinances : fixation des tarifs périscolaires et du PatiauLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-Jean-la-PoterieCommande publiqueConsultation : avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyageLire la décision
- 11 juin 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsVie exécutive : composition de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 7 mai 2026 · Saint-Jean-la-PoterieFinances et budgetFinances : présensation et approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 7 mai 2026 · Saint-Jean-la-PoterieÉlus et institutionsVie exécutive : élection des membres élus du CCASLire la décision