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60 décisions
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanVente de terrainVente de boisVente par la communeLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanÉcoles et jeunesseAttribution du forfait scolaire communal à l'école bilingue Saint-Joseph de CléguérecLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanÉcoles et jeunessePrix du repas cantineLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanÉcoles et jeunesseRenouvellement de la convention pour la fourniture de repas par le restaurant scolaire de NeulliacLire la décision
- 28 septembre 2026 · Saint-AignanPersonnelModification du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-AignanSubventions et associationsSubvention à l'association Finan Bulle pour la Noctambullerie 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-AignanSubventions et associationsSubvention au Comice AgricoleLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-AignanSubventions et associationsSubvention aux associations communales 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-AignanPersonnelCréation d'un poste de rédacteur suite à promotion interneLire la décision
- 29 juin 2026 · Saint-AignanVoirie et travauxDemande de subvention au Département pour le programme voirie 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-AignanEnvironnementRéférent Atlas de la biodiversité intercommunaleLire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanCulture et sportNomination des référents communaux du pays d'art et d'histoire des RohanLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanFinances et budgetBudget Lotissement 21401 - Vote du Budget Primitif 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanFinances et budgetBudget Commune 21400 - Vote du Budget Primitif 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanFinances et budgetAffectation des résultats exercice 2025 au Budget Primitif 2026 Budget LotissementLire la décision
- 27 avril 2026 · Saint-AignanFinances et budgetAffectation des résultats exercice 2025 au Budget Primitif 2026 Budget PrincipalLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanSubventions et associationsSubvention à l'association Accueil et PartageLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant DéfenseLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanPersonnelDésignation des délégués du CNAS (Comité National d'Action Sociale)Lire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsElection des délégués à Morbihan Energies (Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan)Lire la décision
- 9 avril 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipales et extra-municipalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-AignanÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision