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95 décisions
- 23 octobre 2026 · RoudouallecVente de terrainVente d'une partie du terrain communal au lieu dit Kerhon à m'et Mme [particulier]Vente par la commune1 € / m²100 m²Lire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecEnvironnementIfer éolienLire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecPersonnelConvention moyens d'accès aux services facultatifs proposes par le CDGLire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsCréation de la commission sociale et nomination des membresLire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecPersonnelConvention pour la réalisation de la prestation paieLire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecSocialConvention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventiveLire la décision
- 23 octobre 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) cm 28-09-2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsMandat spécial pour le salon des mairesLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecAutresAutorisation de signature d'une convention d'occupation de domaine public pour l'installation d'une antenne relais Bouygues TelecomLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecFinances et budgetInstitution de la taxe dur la vacance des Locaus d'habitationLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecPersonnelMise à jour du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecPersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1ER novembre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecPersonnelFixation des taux de promotion pour l'avancement de gradeLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecPersonnelCréation d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2Eme classéLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecPersonnelCréation d'un emploi permanent d'attache TerrirorialLire la décision
- 28 septembre 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) cm 28-08-2026Lire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des garderies scolaires de Roudouallec - année Scol 2026-2027Lire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsVoeu CNFPTLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecSocialRéférent espèce à enjeux de santé humaineLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des garderies scolaires de Roudouallec - année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecTarifsTarifs restauration scolaireLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecFinances et budgetDemande de subvention auprès du CD travaux eaux pluvialesLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecFinances et budgetDécision modificative 1 - budget assainissementLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la CiidLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsDésignation d'un référent au sein de la commission accessibilité de ri Morvan communautéLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsDésignation d'un référent à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsDésignation des référents au sein des commissions thématiques de roi Morvan communautéLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 28 août 2026 · RoudouallecÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) cm 12-06-2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · RoudouallecAutresRèglement pour le Busage des fossesLire la décision