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89 décisions
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreAutresQuestions diversesLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxDevis signés en vertu des délégationsLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsQuestembert Communauté-Financement des actions culturelles communautaires relevant de la compétence partagéeLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreFinances et budgetQuestembert Communauté-Demande de subvention 2026 pour acquisition 'ouvrages pour bibliothèque municipaleLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxQuestembert Communauté-Avenant 1 pour financement 2026-2029 du poste de chargé de projet pour schéma directeur des voies cyclablesLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreCommande publiqueService d'Ordre Indemnisé pour illuminations 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerrePersonnelPersonnel pour illuminations 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerrePersonnelPersonnel-Recrutement pour service techniqueLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreEnvironnementAssainissement-Rapport sur la Qualité et le Prix du Service d'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreTarifsOccupation partielle d'un logement-LoyerLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreFinances et budgetFinances-Rassemblements de voitures anciennes-Forfait d'occupationLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 16 septembre 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 24/06/2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxQuestions diverses-Travaux imprévus sur les lucarnes de la maison patrimonialeLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreEnvironnementQuestions diverses-Etude d'actualisation du zonage d'assainissementLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxDevis signés en vertu des délégationsLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxRenouvellement de la dénomination "Commune touristique"Lire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreCommande publiqueTravaux de restauration des remparts-Lancement de la consultationLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreVoirie et travauxRéfection des toilettes du parc du château-Démarrage des travauxLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreFinances et budgetFonds de concours ADS de Questembert Communauté-Rectification du plan de financement et de son affectationLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreSubventions et associationsSubventions 2026 aux associations localesLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsModalités d'exercice du droit à la formation des élus municipauxLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsCIID et Commission intercommunale Accessibilité - Désignation de membresLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un Référent déontologue identique à celui désigné par Questembert CommunautéLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un Elu Référent Sécurité RoutièreLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsCréation de commissions et comitésLire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 29/04/2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · Rochefort-en-TerreÉlus et institutionsMode de gestion du service public d'assainissement collectif-Recours à une concession de type délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement collectifVoir la décision
- 29 avril 2026 · Rochefort-en-TerreTarifsTarifs 2026-Rectification suite à erreur matérielleLire la décision