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69 décisions
- 20 novembre 2026 · RieuxFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°4Voir la décision
- 20 novembre 2026 · RieuxSocialRenouvellement de la convention territorial globale (CTG) avec Redon Agglo et la CAFVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsPacte de gouvernanceVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxAutresSignature convention avec le FDGONVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxTarifsTarifs médiathèqueVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxPersonnelHabilitation au CDG 56 concernant l'assurance des risques statutairesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsValidation de l'organisation de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et approbation d'une convention de gestion avec Redon AgglomérationVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxFinances et budgetDécision modificative n°3 - Budget principalVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxPersonnelRenouvellement des conventions avec le CDG 56Voir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxFinances et budgetBudget Lotissement JULES VERNE - Affectation du résultat 2025Voir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxFinances et budgetBudget Lotissement LA CHATAIGNERAIE - Affectation du résultat 2025Voir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxPersonnelModification du règlement d'aménagement du temps de travail et télétravailVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxPersonnelModification du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Voir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxPersonnelInstauration des IHTSLire la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxÉcoles et jeunesseConvention avec [nom] pour des interventions musicales en milieu scolaireVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxAutresApprobation d'une convention avec ENEDISVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxFinances et budgetDemande de subventions pour la construction d'un espace jeunesseVoir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxTarifsTarifs des services périscolaires - Année 2026/2027Voir la décision
- 24 septembre 2026 · RieuxÉcoles et jeunesseConvention avec [nom] AGGLOMERATION pour l'organisation et la prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautairesVoir la décision
- 26 juin 2026 · RieuxÉlus et institutionsAffaire générale - Modification de la composition des commissions communalesVoir la décision
- 26 juin 2026 · RieuxVoirie et travauxTravaux - Autorisation de signer une convention de GRDFVoir la décision
- 26 juin 2026 · RieuxPersonnelRessources humaines : Autorisation de recruter un apprentiVoir la décision
- 26 juin 2026 · RieuxPersonnelRessources humaines : Modification du tableau des emploisVoir la décision
- 26 juin 2026 · RieuxPersonnelRessources humaines : Taux de promotion interne et ouverture de gradesVoir la décision
- 22 mai 2026 · RieuxÉlus et institutionsModification de la composition de la commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 22 mai 2026 · RieuxAutresConvention de servitude avec ENEDISVoir la décision
- 22 mai 2026 · RieuxÉlus et institutionsModification de la composition des commissionsVoir la décision
- 22 mai 2026 · RieuxAutresAffaire générale - Tirage au sort des jurés d'assises pour 2027Voir la décision
- 22 mai 2026 · RieuxFinances et budgetDécision modification n°1Voir la décision