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134 décisions
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation de représentants de la commune au sein du syndicat intercommunal à vocation unique pour le centre de secours de PluvignerLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsCréation de la commission communale pour l'accessibilitéLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsÉlection des administrateurs élus au sein du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerSocialDétermination du nombre d'administrateurs au CCASLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsCréation de comités consultatifs pour la durée du mandatLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers déléguésLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du conseil municipal des 12 février et 20 mars 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 20 mars 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDélégation de compétence du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 20 mars 2026 · PluvignerÉlus et institutionsÉlection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · PluvignerÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 20 mars 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerVente de terrainCession de la parcelle F 208 et d'une portion de la parcelle F 266 situées à Malachappe818 m²Lire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerAutresDéclassement de la parcelle F 208 et d'une portion de la parcelle F 266 situées à Malachappe en vue de leur aliénationLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerAutresMise en place d'un Registre de l'État Civil unique pour la commune de PluvignerLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseConvention avec la région Bretagne pour l'organisation des transports scolairesLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerSubventions et associationsAcceptation d'un don de la part de l'amicale laïque de l'école Jospeh Rollo au profit de la communeLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerPersonnelConvention avec le centre de gestion du Morbihan pour la prestation de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploiLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerTarifsModification de la régie "droits de place et Pont à Bascule"Lire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerPersonnelActualisation de la rémunération des agents en contrat d'engagement éducatifLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerEnvironnementApprobation du rapport annuel 2024-2025 du mandataire de la SPL Aqta énergiesLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerVoirie et travauxRétrocession des voiries et réseaux du lotissement Hent Alré - convention de remise des ouvragesLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseConvention d'utilisation des équipements sportifs communaux par le collège du Goh LannoLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerFinances et budgetTravaux de Relamping de la salle marie-Josèphe le borgne - approbation du plan de financementLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerFinances et budgetTravaux de rénovation de la toiture et d'isolation de l'hôtel de ville - approbation du plan de financementLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerFinances et budgetTravaux de sécurisation et d'aménagement de la rue Hent Guir - approbation du plan de financementLire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerFinances et budgetDébat d'orientation budgétaire 2026Lire la décision
- 13 février 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision