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134 décisions
- 29 mai 2026 · PluvignerTarifsApprobation des tarifs de l'école de musique Etd E danse pour l'année 2026/2027Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseModification du projet pédagogique de l'école de musique et de danseLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerFinances et budgetAvenant de prolongation à la convention territoriale Gloable pour la période 2023-2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseDétermination du coût de l'élève et participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contratLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉcoles et jeunesseModification des modalités d'accès au transport scolaireLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerPersonnelMise en place d'un Comité Social territorial local dans [nom] des élections professionnelles 2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerSocialPrésentation du rapport social unique 2024Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerPersonnelApprobation des taux de promotion 2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerPersonnelBilan des formations 2025 et approbation prévisions de formation 2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsProposition de commissaires pour siéger à la CCIDLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsProposition de commissaires pour siéger à la CiidLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune au sein de la CLECTLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association OFS AqtaLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 29 mai 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 17 avril 2026 · PluvignerFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerEnvironnementAvis du conseil municipal sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société Bretagne chromeLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerAutresInscription de deux équipages Pluvignois aux joutes du loch 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au comité des fêtes de Malachappe pour l'organisation d'une course cyclisteLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerFinances et budgetFixation de l'indemnité de mise sous pli dans [nom] des scrutins électorauxLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerFinances et budgetApprobation du budget primitif 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerFinances et budgetAffectation anticipée du résultat 2025Lire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerFinances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation de référents de la commune au sein d'organismes extérieursLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation de la commune à la SPL Morbihan TerradataLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la SPL Aqta énergiesLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
- 10 avril 2026 · PluvignerÉlus et institutionsDésignation de représentants de la commune au sein du syndicat mixte départemental Morbihan énergiesLire la décision