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73 décisions
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyPersonnelDelib portant approbation convention adhésion aux missions Falcutatives du CDG 56Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyAutresTableau des délibérations prise en séance du 09 11 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsMotion relative à la taxe aménagement CAUELire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyAutresConvention de servitude réseaux Enedis parcelle XA 17 KerihoueLire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyAutresDérogation repos dominical aux commerces de détail pour 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDésignation correspondant sécurité incendie et sécurité civileLire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyPersonnelAttribution ch cadeau au personnel pour fin année 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyFinances et budgetRemboursement frais engages déplacement du Cme à [nom] le 03 10 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyFinances et budgetApprobation règlement budgétaire et financierLire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) séance du 14092026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-PontivyAutresTableau des délibérations prises en séanceLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-PontivyFinances et budgetAdmission en non valeur 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-PontivyFinances et budgetInstauration taxe habitation sur vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) séance du 29062026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsAnnexe règlement du cmLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyAutresTableau des délibérations prises en séanceLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyPersonnelCréation d'un poste d'ATSEM principal 2E cl TPS completLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) désignation représentantLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDésignation référents communaux pays art et histoire des RohanLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsCommission communale impôts directs désignation membresLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le cmLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyAutresRèglement du cmLire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyTarifsTarifs restaurant scolaire et garderie 2026 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) séance du 07 04 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 7 avril 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsEHPAD TY Noal désignation représentants au conseil AdmnistrationLire la décision
- 7 avril 2026 · Noyal-PontivyPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 7 avril 2026 · Noyal-PontivyÉlus et institutionsRenouvellement composition conseil surveillance CHCB [nom]Lire la décision