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37 décisions
- 30 septembre 2026 · MontertelotPLU / PLUiPrescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertationLire la décision
- 30 septembre 2026 · MontertelotPersonnelModification de la gestion du temps de travail et du protocole ARTT du service techniqueLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotFinances et budgetAdhésion à la Fondation du PatrimoineLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secours au sein du conseil municipalLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDésignation d'un référent agricoleLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotVoirie et travauxAdhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces des collectivitésLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotAutresContrat de partenariat pour la mise en sécurité des animaux errantsLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotÉlus et institutionsRectification de la délibération du 22 mars 2026 concernant les délégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotÉlus et institutionsAdoption du compte-rendu du conseil municipal du 30 avril 2026Lire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 1 juillet 2026 · MontertelotEnvironnementAvis sur la demande d'enregistrement présentée au titre des installations classées pour la protection de l'environnement par l'EARL Les Cocottes à Patou (VAL D'OUST)Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotEnvironnementAdhésion au CAUE pour l'année 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotSubventions et associationsVote des subventions accordées pour l'année 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotÉlus et institutionsRenouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales 2026-2032Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotÉlus et institutionsApprobation du PV de la réunion du 22 mars 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotÉlus et institutionsNomination d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotFinances et budgetAffectation du résultat N-1 de la section de fonctionnementLire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotFinances et budgetElection du président de séance pour l'examen du compte financier unique de l'année 2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 30 avril 2026 · MontertelotFinances et budgetVote des taux des impôts directs locauxLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDésignation d'un référent sécurité routièreLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsFixation du montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipauxLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsDélégations consenties par le conseil municipal au maireLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsElection des adjoints au maireLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsFixation du nombre des adjoints au maireLire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotPersonnelDésignation du délégué local au comité national d'action sociale (CNAS)Lire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsElection de deux délégués de la commune à Morbihan Energies (Syndicat départemental d'énergies du Morbihan)Lire la décision
- 22 mars 2026 · MontertelotÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 15 janvier 2026 · MontertelotÉlus et institutionsMotion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communesLire la décision