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121 décisions
- 16 novembre 2026 · MonterblancFinances et budgetParticipation financière visite Sénat par le CMELire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancEnvironnementRapport activité 2025 Morbihan ÉnergiesLire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancSubventions et associationsApprobation charte ville ambassadrice du don d'organesLire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancCulture et sportConvention rdv culturels GMVA 2026-2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancSocialCESF, avenant à la convention avec GMVALire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancVoirie et travauxFonds de concours investissement des communes, réhabilitation logement 2 rue de la Fontaine Saint-PierreLire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancFinances et budgetGarantie emprunt prêt entre Espacil habitat et la CDC, terrasses de SaprennLire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancSocialSPL golfe énergies renouvelables, augmentation de capital socialLire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancPersonnelAssurance des risques statutaires, habilitation CDG 56Lire la décision
- 16 novembre 2026 · MonterblancSubventions et associationsFixation des règles de reprise de subventions d'équipement versées à compter du 01 01 2025Lire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancVente de terrainVente lot n°5 lot chemin de l'étangVente par la commune56 700 €175 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancVente de terrainVente lot n°4 lot chemin de l'étangVente par la commune57 750 €175 € / m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancÉlus et institutionsArrêt adhésion fédération stations vertesLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancÉlus et institutionsRapport activité 2025 GMVALire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancÉcoles et jeunesseApprobation projet éducatif 2026-2032Lire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancAutresApprobation convention type mise à disposition de salles communalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancAutresApprobation du contrat de bénévolatLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetModifications taux et exonérations TALire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetInstitution taxe vacance locaux d'habitationLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancVoirie et travauxRétrocession voirie, aménagements et éclairage Lotissement Los BrazLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancCommande publiqueMarché public de travaux réhabilitation ateliers techniquesLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetRestauration mobilier chapelle Mangolérian demandes subventionsLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetDemande subvention PST 2026 rénovation ateliers municipauxLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetDemande subvention PST 2026 sécurisation carrefour [nom]Lire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancFinances et budgetDemande subvention PST 2026 réhabilitation logement 2 rue de la Fontaine Saint-PierreLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancTarifsTarification salles communalesLire la décision
- 21 septembre 2026 · MonterblancÉlus et institutionsAdoption règlement intérieur conseil municipalLire la décision
- 24 juin 2026 · MonterblancTarifsAnnule et remplace - Tarification des services communauxLire la décision
- 24 juin 2026 · MonterblancAutresSignature d'un commodat, parcelle ZH 175Lire la décision
- 24 juin 2026 · MonterblancÉlus et institutionsDésignation d'un représentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision