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55 décisions
- 12 novembre 2026 · MonteneufSubventions et associationsSubvention fournitures scoalires 2026-2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufFinances et budgetRenouvellement convention SATÉSELire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufFinances et budgetDécision modificative (DM) N°2 budget assainissementLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufCommande publiqueConventions d'adhésion MPP et prestation payeLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufVoirie et travauxApprobation devis SAUR vannesLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerieLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufVoirie et travauxApprobation devis SIMTEL téléphonie fibre mairieLire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufTarifsTarifs et redevance assainissement 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · MonteneufEnvironnementParticipation au financement de l'assainissementncolelctif PFAC 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · MonteneufÉlus et institutionsÉlection de la vice présidenteLire la décision
- 7 octobre 2026 · MonteneufÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 7 octobre 2026 · MonteneufFinances et budgetDemande de subvention salle des fêtesLire la décision
- 7 octobre 2026 · MonteneufCulture et sportÉquipements salle des fêtes Chaperon RougeLire la décision
- 7 octobre 2026 · MonteneufFinances et budgetProjet boulodrome demandes de subventionsLire la décision
- 7 octobre 2026 · MonteneufFinances et budgetCréation du boulodromeLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufCulture et sportPartage de fonds entre la médiathèque de Monteneuf et de AuganLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufÉcoles et jeunesseAdoption réglement intérieur de la cantineLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufVoirie et travauxAdoption réglement intérieur du cimétiéreLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufÉlus et institutionsAdoption réglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufTarifsTarifs concessions cimetièreLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationsLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufCommande publiqueRenouvellement contrat JVSLire la décision
- 29 septembre 2026 · MonteneufPersonnelSupression création de poste administratifLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufSubventions et associationsSubventions au associationsLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufCommande publiqueTéléphonie mobileLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufÉcoles et jeunessePrestataire cantineLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufÉcoles et jeunesseCharges de fonctionnement école St MarieLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufVoirie et travauxDomaines de compétences — VoirieLire la décision
- 7 juillet 2026 · MonteneufCommande publiqueRenouvellement contrat ACOLire la décision