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100 décisions
- 8 octobre 2026 · MarzanAcquisitionProposition d'acquisition d'une parcelle située les buttes de Kertuy demande d'avis au Pôle dévaluation domanialeAchat par la commune2 025 m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanZAC et aménagementMorbihan Habitat : ZAC de Kertuy - Kerrolay compte - rendu annuel 2025 à la collectivité7 847 m²Lire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanAutresConvention d'occupation du domaine public pour travauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanEnvironnementConvention avec la Région pour la mise en uvre d'une gestion groupée des CEELire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanEnvironnementConvention de rejet d'assainissement non collectif dans le milieu superficielLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanPersonnelConvention d'adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG56Lire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56Lire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanPersonnelModification du RIFSEEP des agents communauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanÉlus et institutionsArc Sud Bretagne - désignation d'un suppléant au COPIL du PSTLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanEnvironnementArc Sud Bretagne : rapport sur la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchetsLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanÉlus et institutionsArc Sud Bretagne : rapport d'activité 2025Lire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanAutresBoulangerie convention de servitudes pour les ouvrages souterrainsLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanCulture et sportChoix du prestataire pour le contrôle des équipements sportifs et aires de jeuxLire la décision
- 8 octobre 2026 · MarzanÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanAutresRecours aux services d'un avocat spécialisé en matière d'urbanismeLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanÉlus et institutionsFormation des Elus convention avec l'ARICLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanPersonnelPrise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF) des agents communauxLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanEnvironnementConvention de rejet d'assainissement non collectif dans le milieu superficielLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanÉlus et institutionsDésignation à la Commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) entre Arc Sud Bretagne et les communes membresLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanÉcoles et jeunesseDemande de participation aux frais d'inscription des Marzannaises et Marzannais à l'école de musique de NivillacLire la décision
- 6 août 2026 · MarzanAutresProjet de requalification des espaces publics aire de camping-carsLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanPersonnelConvention pour mission d'assistance au titre de la révision du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents communauxLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanPersonnelAvancement de grade création et suppression de postesLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanPersonnelAvancement de grade - taux de promotionLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanFinances et budgetRemplacement d'un véhicule des services techniques communauxLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanVoirie et travauxDiagnostic structurel de l'ouvrage communal le pont du Guernuhé franchissant la RN 165Lire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanEnvironnementTravaux d'extension de réseau d'eaux pluviales - rue des Buttes de KertuyLire la décision
- 18 juin 2026 · MarzanVoirie et travauxTravaux de rénovation du logement au-dessus du Temps-FortLire la décision