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54 décisions
- 25 septembre 2026 · MalguénacSubventions et associationsSubvention APEL SAINTE BERNADETTELire la décision
- 25 septembre 2026 · MalguénacSubventions et associationsSubvention Kalon FestLire la décision
- 25 septembre 2026 · MalguénacÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des enfantsLire la décision
- 25 septembre 2026 · MalguénacPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MalguénacTarifsTarifs salle des fetes Resonance et autres salles communalesLire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacEnvironnementÉtude d'impact de l'opération d'aménagement foncier agricole, Forectier et environnemental sur SéglienLire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacTarifsTarifs espace jeunesLire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacÉcoles et jeunesseRèglements intérieurs ALSH vacances Guern/Malguénac et mercredi, cantine et garderie et projets éducatifsLire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacFinances et budgetBudget principal communeLire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacFinances et budgetAmortissements des comptes 204182 et 21531Lire la décision
- 31 juillet 2026 · MalguénacVoirie et travauxProgramme voirie 2026: plan de financementLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacÉcoles et jeunesseRèglements intérieurs garderie, cantine et espace jeunes - rentrée 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacTarifsTarif cantine repas plan d'accueil individualiseLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacTarifsTarif droit de placeLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacFinances et budgetBudget principal communeLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacSubventions et associationsAides et subventions associations des écolesLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacÉlus et institutionsDésignation de délégués au Pays d'Art et d'HistoireLire la décision
- 19 juin 2026 · MalguénacÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maire - abroge la déliberation n°2026-021Lire la décision
- 30 avril 2026 · MalguénacFinances et budgetBudget principal communeLire la décision
- 30 avril 2026 · MalguénacFinances et budgetBudget lotissement Park LiamLire la décision
- 30 avril 2026 · MalguénacÉcoles et jeunesseContrat d'association école sainte Anne-sainte Bernadette 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · MalguénacÉlus et institutionsDésignation de délégués à des instances extérieuresLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacÉlus et institutionsDésignation des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacÉlus et institutionsIndemnités de fonctionsLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacPersonnelCréation d'un poste de conseiller municipal déléguéLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacÉlus et institutionsCréation de commissions communales et désignation des membresLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacPersonnelAutorisation de recrutement d'agents non titulaire de remplacement occasionnels ou saisonniersLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 30 mars 2026 · MalguénacÉlus et institutionsMorbihan energie - désignation des déléguésLire la décision