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85 décisions
- 6 octobre 2026 · LoyatPersonnelVacance d'emploi responsable des services techniquesLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatPersonnelDétermination du taux de promotion annuelLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatPersonnelCréation d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 2ème classeLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatSocialCréation d'un service assujetti à la TVA Maison de santé de l'YvelLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatSocialDétermination des conditions d'accueil d'un ostéopathe au 9 rue de la MairieLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatÉlus et institutionsApprobation du rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatPersonnelRenouvellement des conventions du CDG 56Lire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatAutresRecensement de la population 2027Lire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatÉlus et institutionsCompte rendu des décisions prises par le maire par délégation du CMLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 6 octobre 2026 · LoyatFinances et budgetTravaux de voirie 2026 et demande de subventions au titre de la PST 2026Lire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatTarifsVote des tarifs de location de la Maison de santé de l'YvelLire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatTarifsVote des tarifs du cimetière communal de LoyatLire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatÉlus et institutionsDésignation d'un suppléant pour la CCLELire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatSubventions et associationsAttribution de subventions exceptionnelles au Associations 1er semestre 2026Lire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent communal pour le PEDTLire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatÉcoles et jeunesseApprobation du règlement des services périscolaires année 2026-2027Lire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatTarifsVote des tarifs de la garderie périscolaire pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatTarifsVote des tarifs du restaurant scolaire pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 8 juillet 2026 · LoyatPersonnelModification du temps de travail filière administrative, cadre d'emploi Adjoint administratif principal de 1ère classe, temps completLire la décision
- 7 juillet 2026 · LoyatÉlus et institutionsCompte rendu des décisions prises par le maire par délégation du CMLire la décision
- 7 juillet 2026 · LoyatÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 mai 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · LoyatÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 5 mai 2026 · LoyatÉlus et institutionsProposition de nom pour intégrer la CIID de Ploërmel communautéLire la décision
- 5 mai 2026 · LoyatÉlus et institutionsDésignation d'un référent incendie et secoursLire la décision
- 5 mai 2026 · LoyatFinances et budgetDétermination des frais de déplacementsLire la décision
- 5 mai 2026 · LoyatFinances et budgetPrésentation du compte administratif 2025 Budget Lotissement les jardins du lavoirLire la décision
- 5 mai 2026 · LoyatFinances et budgetApprobation du compte de gestion 2025 Budget principalLire la décision