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104 décisions
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsCompte rendu n°1/2026 de l'exercice de l'alinéa 4° des délégations du Conseil MunicipalLire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerAutresOuverture des commerces de détail le dimanche pour 2027Lire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerCommande publiqueAvenant 8 au contrat de concessions DSP avec l'UFCV pour l'Enfance JeunesseLire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsMise à jour des annexes sur les comités consultatifs du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerAutresPrise en compte des cartes locales recul trait de côte et choix du scénario associéLire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 17/09/2026Lire la décision
- 20 octobre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerEnvironnementPosition de la commune de Locmariaquer sur le projet de raccordement électrique mutualisé des parcs éoliens flottants de la zone Bretagne SudLire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerPersonnelModification n°1/2026 des effectifsLire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerSocialVersement d'une aide en solidarité des communes sinistrées ( AMF)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerVoirie et travauxApprobation du règlement du cimetièreLire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerSubventions et associationsApprobation de la Charte des associationsLire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsApprobation du procès -verbal de la séance du 7 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerÀ vérifierAutresDésaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle AE 301 et 303Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerÀ vérifierAutresDésaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle AE 302Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerSocialVu CNFPTLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerVoirie et travauxEchange foncier lieudit Pont er Lenn à Locmariaquer AE 301,303 et AE 305,308Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerVoirie et travauxEchange foncier lieudit Pont er Lenn à Locmariaquer AE 302 et 310Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerFinances et budgetDemande de subvention PST Département Aire de jeuxLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerFinances et budgetParticipation de la Commune au piégeage des ragondinsLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerTarifsEnfance jeunesse Tarifs Restauration Accueil de LoisirsLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerVoirie et travauxRedevances occupation terrasses et étalages sur voirie 2026-2Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsProposition de commissaire pour la Commission communale des impôts directsLire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 28 mai 2026 · LocmariaquerSocialSignature de l'avenant pour la prolongation de la CTG avec CAFLire la décision
- 28 mai 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsProposition commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts DirectsLire la décision
- 28 mai 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsCommission de contrôle des listes électorales_désignation des membresLire la décision
- 28 mai 2026 · LocmariaquerÉlus et institutionsDésignation représentant au sein de la CLECTLire la décision