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71 décisions
- 26 octobre 2026 · LarréAutresDénonciation de la convention relative aux logements situés au 2 et 4 rue de La ForgeVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréPersonnelRecensement de la population 2027 : recrutement et rémunération des agents recenseursVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréÉlus et institutionsDésignation des délégués du SIAEPVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision
- 26 octobre 2026 · LarréPersonnelConvention CDG prestation PaiesVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréPersonnelCDG : médecine professionnelle et préventive, renouvellement de conventionVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréSubventions et associationsSubvention COSI 2026Voir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréCulture et sportDemande de participation financière des communes pour moitié des entrées piscines des enfants de primairesVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréCulture et sportAppel à contribution financière en faveur des actions culturelles de Questembert CommunautéVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréCulture et sportFonds de concours 2026 en faveur des médiathèques du territoire de Questembert CommunautéVoir la décision
- 26 octobre 2026 · LarréCulture et sportRéseau des médiathèques : actualisation de la conventionVoir la décision
- 9 septembre 2026 · LarréCulture et sportProgramme 2027 Travaux du Porche de l'égliseLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréVoirie et travauxProgramme 2027 Travaux du salon de coiffureLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréVoirie et travauxProgramme 2027 Travaux de voirieLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréFinances et budgetLogiciel changement de prestataireLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréVoirie et travauxMise en gestion des bâtiments communauxLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréFinances et budgetBudget commune - Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréÉlus et institutionsMontant des indemnités de fonction des conseillers délégués au maireLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller déléguéLire la décision
- 9 septembre 2026 · LarréPersonnelModification du tableau des effectifs - fermeture et ouverture de posteVoir la décision
- 22 juillet 2026 · LarréVoirie et travauxQuestembert Communauté : avenant n1-2026 convention financière à la participation des communes pour le financement du poste de chargé de projet mutualisé dans le cadre de la mise en uvre du schéma directeur des voies cyclables sur le territoireLire la décision
- 22 juillet 2026 · LarréTarifsLogement communal : modification du montant du loyerLire la décision
- 22 juillet 2026 · LarréÉlus et institutionsModification des commissions communalesLire la décision
- 22 juillet 2026 · LarréÉlus et institutionsIndemnités de fonction des adjoints au maireLire la décision
- 29 juin 2026 · LarréFinances et budgetFixation du taux et des exonérations en matière de taxe d'aménagement communaleVoir la décision
- 29 juin 2026 · LarréÉlus et institutionsElection des délégués de Questembert CommunautéVoir la décision
- 29 juin 2026 · LarréÉlus et institutionsCommission Communale des Impôts Directs - désignation des membresVoir la décision
- 29 juin 2026 · LarréVoirie et travauxTravaux - logement communal 4 place Guillaume PichonVoir la décision
- 29 juin 2026 · LarréAutresSalle Agapanthe - conditions de locationVoir la décision
- 29 juin 2026 · LarréTarifsOccupation du domaine public - tarificationVoir la décision