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62 décisions
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsLecture des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territorialesLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 Morbihan EnergiesLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 Lorient AgglomérationLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanEnvironnementConvention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'une gestion groupée des certificats d'économie d'énergieLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion du MorbihanLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanFinances et budgetDemande de garantie d'emprunt par Morbihan Habitat pour lLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanSubventions et associationsVote des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2026Lire la décision
- 5 novembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 septembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsLecture des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territorialesLire la décision
- 30 septembre 2026 · LanvaudanSocialBanques alimentaires - convention de partenariatLire la décision
- 30 septembre 2026 · LanvaudanFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 septembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026Lire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanSubventions et associationsSubvention association des 3 AlluresLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanFinances et budgetDécision modificative n°1 budget commuanlLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent CIDFFLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsRenouvellement de la commission intercommunale des impôts directsLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsRenouvellement de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsElection par le conseil municipal de trois propriétaires titulaires et deux suppléants appelés à siéger à la CCAFLire la décision
- 11 juin 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation par le Conseil municipal d'un conseiller municipal titualire et deux suppléants appelés à siéger à la CCAFLire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation des délégués SCOTLire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanPersonnelDésignation des délégués CNASLire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation des délégués Morbihan EnergiesLire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDélégations des membres "marché à procédure adaptée"Lire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDésignation des membres élus des commissionsLire la décision
- 9 avril 2026 · LanvaudanÉlus et institutionsDélégations des membres du conseil d'administration du centre communal d'action socialeLire la décision