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114 décisions
- 9 novembre 2026 · GuéninAutresEchange sans soulte de parcelles Allée des LavandièresLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninAutresIncorporation du domaine non cadastré d'une parcelle communale affectée à la voirie publiqueLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 de Baud CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninEnvironnementRPQS assainissement et déchets 2025 Baud CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsDécisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégationsLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsRapport d'activités 2025 de Morbihan EnergiesLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninCommande publiqueContrat de maintenance du panneau lumineuxLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsDésignation des élus au COPIL mobilité de Baud CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsMajoration de l'Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) liée à un remplacement de fonctions - Abrogation DEL07-11-2025-05Lire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninFinances et budgetRemboursement des frais liés au mandatLire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 31 octobre 2026 · GuéninCommande publiqueEtude de faisabilité et mission de maîtrise d'oeuvre pour la transformation d'un terrain de football en gazon naturel en terrain synthétiqueLire la décision
- 16 octobre 2026 · GuéninFinances et budgetDécision du Maire - demande de subvention pour la rénovation et l'extension de la salle multifonctionsLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninPLU / PLUiPrésentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de l'élaboration du PLUiLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur de la maison des jeunesLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉcoles et jeunesseContribution aux frais de scolarité des élèves en classe bilingue à l'école du Gourandel de BaudLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsModification du règlement intérieur de l'Espace Man ÉvelLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninSubventions et associationsVente d'un cabanon de l'amicale laïque de l'EvelLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninPersonnelRenouvellement des conventions d'accès aux services facultatifs du Centre de Gestion du MorbihanLire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2026Lire la décision
- 18 septembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsDésignation d'une secrétaire de séanceLire la décision
- 16 septembre 2026 · GuéninÉlus et institutionsDécision du Maire - Mission de MO pour la réhabilitation et l'extension de la salle multifonctionsLire la décision
- 13 juillet 2026 · GuéninFinances et budgetDécision du Maire - Demandes de subvention pour la réalisation de travaux d'aménagements routiersLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuéninFinances et budgetDemande de subvention pour l'amélioration du cimetière de GuéninLire la décision
- 1 juillet 2026 · GuéninVente de terrainVente de la parcelle YH244p à la SAS TERRAVIA - Retrait de la délibération n°DEL12-05-2026-08Vente par la commune24 711 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · GuéninÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 1 juillet 2026 · GuéninÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2026Lire la décision