Aller aux résultats (51)
51 décisions
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtCommande publiqueMarché public d'assistance pour l'élaboration du plan alimentaire, des menus et la fourniture de denrées pour la restauration scolaire du FaouëtVoir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtFinances et budgetSécurisation et de remplacement des ouvertures du Musée municipal (Cloître) - Demandes de subventionsVoir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtCulture et sportMusée municipal - Exposition temporaire 2027Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtEnvironnementService public d'assainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2025Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtFinances et budgetParticipation des communes aux classes ULIS (anciennement CLIS) et bilingue breton du FAOUËTVoir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtSubventions et associationsSubventions et indemnités aux associations Année 2026 2ème partieVoir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtTarifsRepas annuel des personnes âgées - Tarif 2026Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juin 2026Voir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtFinances et budget« Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers » réalisés en 2025 - Demande de subventionVoir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtAcquisitionAcquisition d'un bien cadastré AE N°67 situé 1 Rue Joseph FortuneVoir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtAcquisitionAcquisition à l'Euro symbolique de deux parties des terrains cadastrés AD N°136 et AD N°137 situés Cours CarréVoir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsRoi Morvan Communauté - Création et désignation des membres de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)Voir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 avril 2026Voir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtTarifsTarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2026/2027Voir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtSubventions et associationsSubventions aux associations Année 2026 1ère partieVoir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts DirectsVoir la décision
- 3 juin 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville du FAOUËTVoir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsMotion concernant les impacts de l'activité minière de la société Imerys à Glomel (22) sur le bassin versant de l'Ellé et la ressource en eau potableVoir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtÉcoles et jeunessePrise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Sacré-Cur Année 2026Voir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux - Année 2026Voir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetProgrammes d'investissements 2026Voir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetAffectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2025 - Commune et budget annexe AssainissementVoir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtEnvironnementComptes de Gestion 2025 - Commune et Service annexe de l'Assainissement CollectifVoir la décision
- 29 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er avril 2026Voir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsDélibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des AdjointsVoir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetRoi Morvan Communauté Attributions de compensation 2026Voir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetMorbihan Habitat - Reconstruction de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles », Rue du Château Garantie d'emprunt Résidence AutonomieVoir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2025Voir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtPersonnelModification du tableau des effectifs permanents de la CommuneVoir la décision
- 1 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsRenouvellement du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Social (C.C.A.S.) Election des membres élusVoir la décision