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74 décisions
- 15 septembre 2026 · ConcoretEnvironnementProjets éoliens : avis du conseil sur ces demandesVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretSubventions et associationsAssociation Melodyssée : ateliers découverteVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretTarifsDemande de mise à disposition gratuite du CpieVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretTarifsRepas des aines (+ 70 ans) : organisation et tarifsVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation : institutionVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretFinances et budgetBudget communal 2026 : états B1 État de la dette - rectificatifVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretÉcoles et jeunesseRenaturation de la cour de l'école devis complémentairesVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretEnvironnementPrestataires espaces verts : devisVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretCommande publiqueEspace éon de l'étoile : congélateurVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretCommande publiqueCamping du val aux fées : bail commercial résiliation du contrat de DSPVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretÉlus et institutionsPloërmel communauté : révision des attributions de compensationVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretÉlus et institutionsApprobation du procès-verbalVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceVoir la décision
- 15 septembre 2026 · ConcoretFinances et budgetBudget communal 2026 décision modificative N° 01Voir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretPLU / PLUiApprobation du plan local d'urbanisme (PLU)Voir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretFinances et budgetEmprunt à [nom] termeVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP) : ajout d'un nouveau cadre d'emploiVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretPersonnelCréation d'un emploi permanent à temps non completVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretSubventions et associationsASSOCIATION PHILOMELE : FESTIVAL « LES AIRS MELES 2027 »Voir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretCulture et sportCompagnie Formica : proposition de spectacleVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretAutresCamping du val aux fées : bail commercialVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretVoirie et travauxAdhésion au réseau Bretagne solidaireVoir la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretÉlus et institutionsApprobation du procès-verbalLire la décision
- 7 juillet 2026 · ConcoretÉlus et institutionsNomination secrétaire de séanceVoir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretPersonnelAutorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer temporairement les agents indisponiblesVoir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretSubventions et associationsContrat de location pour associations : pratiques de loisirsVoir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretÉcoles et jeunesseGarderie périscolaire : horaires de fonctionnementVoir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretCulture et sportMuret de l'église : devis de restaurationVoir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretPersonnelRèglement général sur la protection des données (RGPD) : convention et plan d'intervention du CDG 56Voir la décision
- 9 juin 2026 · ConcoretÉlus et institutionsDroit à la formation des élusVoir la décision