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110 décisions
- 21 septembre 2026 · BrechPLU / PLUiPosition de la commune projet raccordement electrique mutualisé des parcs éoliens flottantes de la zone Btgne sud Observations versées à l'enquête publiq uniq ouverte du 17 août au 28 sept 2026 avis de la commune sur mise en compatibilité du PLULire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechSubventions et associationsSoutien aux communes sinistrées suite aux incendies de l'été Versement d'une subvention exceptionnelleLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechFinances et budgetNouveau centre technique municipal Demandes de subventionsLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechFinances et budgetSollicitation d'un fonds de concours territorial auprès d'AQTA pour la maison de l'enfanceLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechFinances et budgetRègles d'amortissement des comptes 21612 et 21622Lire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechSocialAdoption du plan de formation 2026-2029Lire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechPersonnelAutorisation du recours à l'apprentissage au sein de la direction des services techniquesLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechPersonnelRecensement 2027 Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseursLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechEnvironnementProjet d'installation d'un système de vidéoprotection Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies du MorbihanLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechPersonnelTableau des emplois - ActualisationLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · BrechÉlus et institutionsProcès-verbal du 29062026 ApprobationLire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉcoles et jeunesseFinancement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2026-2027 Remplace et annule 2026-68Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechPLU / PLUiRenonciation à acquérir le foncier de l'emplacement réservé n°2 - Parcelle ZI n°798Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechPLU / PLUiRenonciation à acquérir le foncier de l'emplacement réservé n°2 - Parcelle ZI n°797Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechTarifsTarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉcoles et jeunesseFinancement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechSubventions et associationsSubventions exceptionnelles et de fonctionnement aux associationsLire la décision
- 29 juin 2026 · BrechEnvironnementAdhésion à la fondation du patrimoineLire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉcoles et jeunesseConvention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉcoles et jeunesseMulti accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2025 concernant la gestion concédéeLire la décision
- 29 juin 2026 · BrechPersonnelConvention de partenariat entre la commune de Brec'h et l'[particulier]Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉcoles et jeunesseForfait communal Année scolaire 2026_27Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechPersonnelDébat sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉlus et institutionsVoeu relatif au plafonnement du produite de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi finances pour 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · BrechÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV)18052026Lire la décision
- 19 mai 2026 · BrechÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV)30032026Lire la décision
- 19 mai 2026 · BrechÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune auprès de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 18 mai 2026 · BrechPersonnelFixation des modalités de composition et de fonctionnement du comité social territorialLire la décision