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89 décisions
- 17 septembre 2026 · AmbonAutresTransfert de parcelles dans le domaine public communalLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonFinances et budgetBP 2026 des mouillages : Décision modificative n°1Lire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonPersonnelModification du tableau des effectifs à compter du 1er octobre 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonPersonnelModification des modalités d'indemnisation des astreintesLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonTarifsMise en place d'une grille tarifaire pour les dommages causés lors de la location de l'espace du LennLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonFinances et budgetBP 2026 de la commune : Décision modificative n°2Lire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonVoirie et travauxAutorisation donnée au Maire de signer la Convention de financement et de réalisation pour la rénovation de l'éclairage public dans le centre-bourgLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonÉlus et institutionsPrésentation du Rapport d'Activité 2025 de la Communauté de Communes Arc Sud BretagneLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonÉlus et institutionsDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour siéger au sein du COPIL du site Natura 2000 de la Rivière de PénerfLire la décision
- 17 septembre 2026 · AmbonÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonZAC et aménagementZAC du Clos du Cam : approbation du dossier de créationLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonZAC et aménagementZAC du Clos du Cam : bilan de la concertationLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonAutresAutorisation donnée au Maire de signer une convention de servitudes pour les ouvrages souterrains à BétahonLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonTarifsRévision des conditions et des tarifs de mise à disposition de l'espace du Lenn et du matériel communalLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonPersonnelDélibération autorisant le recours à un contrat d'apprentissageLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonFinances et budgetAutorisation donnée au SGC d'effectuer une régularisation non budgétaire sur un empruntLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonFinances et budgetConvention avec l'OGECLire la décision
- 9 juillet 2026 · AmbonÉlus et institutionsAbrogation de la délibération n°2026.25 du 16 avril 2026 relative aux délégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026 - Décision modificative n°1Lire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonEnvironnementPrésentation du rapport annuel 2025 sur les déchets ASBLire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonPersonnelCréation du contrat d'engagement éducatifLire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonPersonnelDélibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonTarifsApprobation des tarifs 2026 des mouillagesLire la décision
- 11 juin 2026 · AmbonSubventions et associationsVote des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 16 avril 2026 · AmbonPersonnelCréation d'emplois saisonniersLire la décision
- 16 avril 2026 · AmbonSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des associations de parents d'élèvesLire la décision
- 16 avril 2026 · AmbonFinances et budgetVote du budget annexe Mouillages 2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · AmbonFinances et budgetSubvention du budget principal au budget annexe mouillagesLire la décision
- 16 avril 2026 · AmbonFinances et budgetVote du budget principal 2026Lire la décision