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77 décisions
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsProposition de la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetSubventions et associationsSubventions exceptionnellesLire la décision
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetSubventions et associationsRèglement d'Attribution du soutien municipal aux associationsLire la décision
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetÉcoles et jeunesseRépartition des charges de fonctionnement du Groupe Scolaire Éric TabarlyLire la décision
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetPersonnelTransformation de poste suite à promotion interneLire la décision
- 29 juin 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des conseillers municipauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Vezin-le-CoquetZAC et aménagementSaisine pour avis de la commune - projet de création d'une chaufferie ZAC de la CourrouzeLire la décision
- 5 juin 2026 · Vezin-le-CoquetCulture et sportIndemnité de gardiennage de l'EgliseLire la décision
- 5 juin 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetApprobation du Règlement Budgétaire et FinancierLire la décision
- 5 juin 2026 · Vezin-le-CoquetPersonnelCréation Comité Social TerritorialLire la décision
- 5 juin 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsÉlection des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatorialesLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsFixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers MODIFIEELire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsDésignation d'un délégué du Conseil à l'Office des Sports des Communes de l'Ouest RennaisLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsÉlection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsSyndicat Intercommunal d'Action Sociale - Désignation de deux représentants titulairesLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsSyndicat du Syrenor - Désignation de trois représentants titulaires et suppléantsLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsCréation des commissions municipales et désignation des membresLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 13 avril 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsFixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des ConseillersLire la décision
- 28 mars 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsElection du Maire, Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints RECTIFICATIFLire la décision
- 28 mars 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsElection du Maire, Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjointsLire la décision
- 4 mars 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetInstauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électoraleLire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026 + état 1259Lire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetAdmission en non-valeurLire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetAutresAvenant - Convention CAU 35 architecte conseil 2026Lire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetÉlus et institutionsFin du changement temporaire du lieu des séances du conseil municipalLire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetPersonnelAvancement de gradeLire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetExtinction de créancesLire la décision
- 26 février 2026 · Vezin-le-CoquetFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 2 février 2026 · Vezin-le-CoquetSubventions et associationsSubventions de fonctionnement 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.