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92 décisions
- 20 novembre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 20 novembre 2026Lire la décision
- 16 octobre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 16 octobre 2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 13 octobre 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 1er octobre 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 28 septembre 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 21 septembre 2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · Le VergerAutresDélégations du Conseil Municipal au Maire - DPULire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerPersonnelPersonnel communal - Création, modification ou suppression de postesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerÉcoles et jeunesseCTG avec la CAF - BAFA de territoireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerFinances et budgetAdhésion à l'UFCV et mise en oeuvre du dispositif de service civique par intermédiationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerSubventions et associationsSubvention exceptionnelle pour la Protection Civile - Incendies été 2026Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerÉlus et institutionsAvis sur le SDAGVLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerPersonnelDésignation de membres de la commission ressources humainesLire la décision
- 14 septembre 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 14 septembre 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 6 juillet 2026Lire la décision
- 3 juillet 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 3 juillet 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 24 juin 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 22 juin 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerFinances et budgetEffacement de dettes - créances éteintesLire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerÉcoles et jeunesseAide aux séjours - Ecole de la Vallée du RohuelLire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerÉlus et institutionsDésignation d'un délégué pour la CLECT - commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerÉlus et institutionsDésignation de délégués pour la CIL - commission intercommunale du logementLire la décision
- 22 juin 2026 · Le VergerÉlus et institutionsTerritoires Publics - Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2025Lire la décision
- 10 juin 2026 · Le VergerFinances et budgetDécision du 10 juin 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le VergerÉlus et institutionsDésignation des délégués en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026 · Le VergerÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 18 mai 2026 · Le VergerSubventions et associationsSuppression d'un point de l'ordre du jour : subvention association AR REDADEGLire la décision
- 18 mai 2026 · Le VergerÉlus et institutionsDésignation d'un référent pour l'atelier territorial sur l'étude d'actualisation des zones humidesLire la décision
- 18 mai 2026 · Le VergerFinances et budgetContrat entre la commune et la FFME autorisant l'usage du site de la Carrière du RohuelLire la décision