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51 décisions
- 9 octobre 2026 · TrémeheucVoirie et travauxGarages Atelier Devis électricienLire la décision
- 9 octobre 2026 · TrémeheucVoirie et travauxCCBR Devis la route des LandesLire la décision
- 9 octobre 2026 · TrémeheucTarifsSalle polyvalente Révision des tarifsLire la décision
- 9 octobre 2026 · TrémeheucSubventions et associationsSalle polyvalente Convention Association « Les Ateliers Chorégraphiques » 2027-2028Lire la décision
- 9 octobre 2026 · TrémeheucSubventions et associationsSalle polyvalente Convention Association danse « La Chateaubriand » 2026-2027Lire la décision
- 9 octobre 2026 · TrémeheucAutresLa Gallerie Annulation de la délibération n°2026-34 du 05 juin 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · TrémeheucFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle Association des anciens combattant Cuguen-TrémeheucLire la décision
- 19 juin 2026 · TrémeheucTarifsAutorisation d'engager une procédure judiciaire aux fins de recouvrement de loyers impayés et d'expulsion d'un locataire du logement communalLire la décision
- 19 juin 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCommission Intercommunale d'Aménagement FoncierLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCCBR Composition des commissions intercommunalesLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémeheucVoirie et travauxCCBR Devis Aménagement « Stop » La GallerieLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémeheucVoirie et travauxENEDIS Devis raccordement garage atelier communalLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsDélégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsSénatoriales Elections des délégués et suppléantsLire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucPLU / PLUiPlan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Avis sur le projet arrêté de PLUi de la Communauté de Communes Bretagne Romantique (CCBR)Lire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucPLU / PLUiAvis de la commune CCBR - Modification n°1 du PLUiLire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucPréemptionCCBR Délégation de l'exercice du droit de préemption urbainDroit de préemption : règlesLire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucCommande publiqueProjet éolien citoyen de Lanrigan : avis sur le projet dans le cadre de la consultation publiqueLire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucVoirie et travaux[nom] Devis motorisation de tirage de cloche n°2Lire la décision
- 10 avril 2026 · TrémeheucFinances et budgetAffectation du Résultat 2025Lire la décision
- 23 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCommission des Bâtiments CommunauxLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsFeuille de proclamation V3Lire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsFeuille de proclamation V2Lire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) Election Maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsPV Election du Maire et des AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsDésignation d'un représentant communal candidat pour être membre de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Bassins Côtiers de la région de Dol-de-BretagneLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCommission des Chemins Ruraux et de la VoirieLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCommission de Défense du Patrimoine et de l'EnvironnementLire la décision
- 20 mars 2026 · TrémeheucÉlus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision